Mentions Légales​ & Crédits

1. Présentation du site

Le présent site, accessible à l’URL www.noham.fr (ci-après le « Site »), est édité par :

Maison OSIRIS – NOHAM

• Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
• Date de création : 28-09-2010
• Siège social : 32 Rue Jean-Baptiste Godin, 35590 Saint-Gilles
• Numéro d’immatriculation : RCS Rennes B 527 479 877
• Numéro SIREN : 527 479 877
• Numéro SIRET (siège) : 527 479 877 00039
• Numéro TVA Intracommunautaire : FR73527479877
• Code NAF/APE : 2042Z (Fabrication de parfums et de produits cosmétiques)

Responsable de la publication : Charlotte CHABRY

• Contact : 09 53 53 44 25
• Email : contact@noham.fr

Hébergeur :

Le site est hébergé par :

• OVH SAS
• 2 rue Kellermann
• 59100 Roubaix – France
• Tel : 09 72 10 10 07

2. Conditions d’utilisation

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites dans le présent document.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site www.noham.fr, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos et icônes, est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

1. Contenu appartenant à Maison OSIRIS – NOHAM
   Les textes, ainsi que certaines photographies, sont la propriété exclusive de la société Maison OSIRIS – NOHAM. Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.

2. Éléments sous licence Flaticon
   Certaines icônes présentes sur ce site sont utilisées sous licence Flaticon acquise par la société OCTOPROD SARL. Ces icônes sont intégrées conformément aux conditions d’utilisation de Flaticon dans des projets finaux sans attribution obligatoire.
   Il est interdit de les extraire, redistribuer ou revendre indépendamment de leur intégration dans le projet.

3. Éléments sous licence Envato
   Certaines images ou éléments graphiques sont utilisés sous licence Envato (par exemple ThemeForest, GraphicRiver, etc.) acquise par la société OCTOPROD SARL. Ces ressources sont intégrées dans le site conformément aux licences en vigueur et demeurent la propriété intellectuelle de leurs créateurs respectifs. Toute extraction, redistribution ou réutilisation en dehors du cadre du projet est strictement interdite.

4. Crédits graphiques
   Une partie du design et des éléments graphiques a été réalisée par Pascale Massé.

   • Site Web : www.graphiste-internet.com

5. Restrictions d’utilisation

   • Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation non autorisée des éléments présents sur le site, qu’ils appartiennent à Maison OSIRIS – NOHAM ou sous licences tierces (Flaticon, Envato), est interdite.
   • Toute violation des droits de propriété intellectuelle expose les contrevenants à des poursuites civiles et pénales conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Pour toute question relative à la propriété intellectuelle ou pour obtenir une autorisation d’utilisation, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
Email : contact@noham.fr.

4. Données personnelles

Pour en savoir plus sur la collecte, le traitement et la protection des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité .

5. Liens hypertextes

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